Déposée le 19 avril 2004 par SALOMON JANINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANIER DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est SALOMON JANINE domicilié(e) 3 impasse de la Dacite - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JANINE SALOMON domicilié(e) 3 impasse de la Dacite - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
La marque LE PANIER DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALOMON JANINE - 3 impasse de la Dacite - 97200 - FORT DE FRANCE - France
JANINE SALOMON - 3 impasse de la Dacite - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 26 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°628968 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-26
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561331 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-26
Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Graisses alimentaires, charcuteries, salaisons. Conserves de viande ou de poisson. Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, sauces, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbustes (végétaux), agrumes, plantes séchées pour la décoration. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, limonades, nectars de fruits, sodas, apèritifs sans alcools. Boissons alcooliques, digestifs (alcools et liqueurs), vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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